Monsieur LAINE Pascal agissant au nom et pour le compte de la Société ARCANI en formation
Numéro de dépôt :
3348235
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/03/2015
Présentation de la marque SAVEURS & PASSION
Déposée le 22 mars 2005 par monsieur LAINE Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SAVEURS & PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est monsieur LAINE Pascal domicilié(e) 125 chemin de la Plaine,06140 VENCE - 06140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAINE PASCAL domicilié(e) 125 CHEMIN DE LA PLAINE,06140 VENCE - 06140 - France.
La marque SAVEURS & PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS & PASSION est expirée depuis le 22 mars 2015.
Monsieur LAINE Pascal agissant au nom et pour le compte de la Société ARCANI en formation - 125 chemin de la Plaine,06140 VENCE - 06140 - France
LAINE PASCAL - 125 CHEMIN DE LA PLAINE,06140 VENCE - 06140 - France
Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444906 - Publication au BOPI 2006-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Fruits et legumes conservés séchés gelées, confitures, huiles, compote conserve de viande et de poisson. Café, thé, cacao, miel, sirop, riz, sucre, sel, moutarde, vinaigre, biscuiterie, gateaux. Cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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